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MENTIONS LÉGALES

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Juliane BOUSSAUD Psychopraticienne l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Edition du site

Le présent site, accessible à l’URL https://julianeboussaud.wixsite.com/psychopraticienne (le « Site »), est édité par :

Juliane BOUSSAUD, résidant 500 route de Clisson 44120 VERTOU, de nationalité Française (France), né(e) le 08/11/1976,  inscrite au R.C.S. de NANTES,
 

Hébergement
Le Site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).

 

Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site es
t Juliane BOUSSAUD

Gestion des données personnelles

Les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site https://julianeboussaud.wixsite.com/psychopraticienne, de ses sous-domaines ou de ses autres domaines propriétaires, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé aux sites, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur…

En tout état de cause Juliane BOUSSAUD ne collecte aucune information personnelle relative à l'utilisateur.

 

Nous contacter
Par téléphone : +33745072663

Par email : jboussaudharnois@gmail.com

Par courrier : 500 route de Clisson 44120 VERTOU

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit français. Il n’est pas fait attribution exclusive de tribunal, conformément à la législation en vigueur.

Médiation

Conformément aux articles L616-1 et R616-1 du code de la consommation, j'ai adhéré à un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : SAS CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION. En cas de litige, le le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie posatle en écrivant à : CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION 27 avenue de la Libération - 42400 SAINT CHAMOND.

 

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